Marque enregistrée - Marque en vigueur

D.TER
Mme. Bernadette TRICHET
M. Stéphane TRICHET

Numéro de dépôt :
4171205
Date de dépôt :
06/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2025
D.TER de Bernadette TRICHET

Présentation de la marque D.TER

Déposée par voie électronique le 6 avril 2015 par madame Bernadette TRICHET et monsieur Stéphane TRICHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Les déposants sont madame Bernadette TRICHET domicilié(e) Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France et monsieur Stéphane TRICHET domicilié(e) Résidence La Palette, 18 Chemin de bourgognes - 95000 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Bernadette TRICHET domicilié(e) Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France.

La marque D.TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.TER arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.

Bernadette TRICHET a également déposé les autres marques suivantes : STRAPROTECT , D.TER IS YOUR BEST OPTION


Mme. Bernadette TRICHET - Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France

M. Stéphane TRICHET - Résidence La Palette, 18 Chemin de bourgognes - 95000 - CERGY - France


Mme. Bernadette TRICHET - Résidence La Palette, 18 Chemin des Bourgognes - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).